L’Université de Bourgogne et la DIRECCTE (DIrection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi) organisent le séminaire « Regards croisés sur l’actualité des Institutions Représentatives du Personnel (IRP)« , le 6 juin 2014 de 9h à 13h.
PROGRAMME
Impact de la loi du 14 juin 2013 sur le Comité d’Entreprise (CE)
- Pierre-André IMBERT (Directeur adjoint du cabinet du Ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle)
- Franck PETIT (Professeur de Droit – Directeur de l’UFR Droit, Economie et Gestion – Université d’Avignon)
Fonctionnement et évolution du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Céline ROUSSEL (Chargée de mission ARACT Bourgogne)
- David JACOTOT (Maitre de conférences – UFR Droit et Science Politique – Université de Bourgogne)
ORGANISATION
Le vendredi 6 juin 2014 de 9h à 13h à l’université de Bourgogne (Campus de Dijon, lieu communiqué aux inscrits ultérieurement)
Diffusion du séminaire sur le web (en direct ou en différé).
INSCRIPTION
Inscription obligatoire (en présence ou à distance) jusqu’au 27/05/2014, au delà de cette date inscription sous réserve de disponibilité.